Travaux de lotissement
décembre 7, 2011 5:57La société GEOPOLIS pourvoit le nécessaire pour l’accomplissement et la réalisation des travaux topographiques relatifs aux lotissements : Le lotissement ...
Catégories pour Actualités
Projet de loi de l’immatriculation foncière au Maroc
décembre 7, 2011 5:57Voici le projet de la nouvelle loi de l’immatriculation foncière au Maroc qui porte le n° 14.07, qui rectifie et ...
Documents nécessaires pour déposer un dossier technique de lotissement au Maroc
décembre 7, 2011 5:56L’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la cartographie ( ANCFCC ) a fixé un certain nombre ...
Modalités de dépôt d’un dossier technique de copropriété au cadastre
décembre 7, 2011 5:55L’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la cartographie (ANCFCC) exige un certain nombre de documents et ...
Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes (ONIGT)
décembre 7, 2011 5:21L’Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes (ONIGT) l’institution légale qui a le pouvoir de réglementer et gérer l’exercice de la ...
Formalités de étapes de la procédure de l’immatriculation foncièreFormalités de étapes de la procédure de l’immatriculation foncière
décembre 7, 2011 5:20Voici le lien pour télécharger les formalités et les documents nécessaires pour l’immatriculation foncière au niveau de la Conservation Foncière ...
Documents nécessaires pour déposer un dossier technique de Morcellement et Morcellement fusion au Maroc Documents nécessaires pour déposer un dossier technique de Morcellement et Morcellement fusion au Maroc
décembre 7, 2011 5:19Les formalités de dépôt d’un dossier technique de Morcellement et Morcellement fusion auprès des services du cadastre au Maroc et ...